Déposée le 4 juin 1991 par DJIAN Bertrand et BENSIMON Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOPE - LA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DJIAN Bertrand domicilié(e) 3-11, rue du Fort-Bourbon - L 1249 LUXEMBOURG - Luxembourg et BENSIMON Olivier domicilié(e) 32, rue Mont Thabor - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque TOPE - LA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669059.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOPE - LA est expirée depuis le 4 juin 2021.
DJIAN Bertrand - 3-11, rue du Fort-Bourbon - L 1249 LUXEMBOURG - Luxembourg
BENSIMON Olivier - 32, rue Mont Thabor - 75001 - PARIS - France
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199431 - Publication au BOPI 2001-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 28 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167121 - Publication au BOPI 1993-12-28
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2011 n°2471960 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-31
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de l'image ou du son.Support d'enregistrement magnétique.Communications radiophoniques, téléphoniques.Téléscription.transmission des messages. Spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOPE - LA"
